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Juin 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Union générale arménienne de bienfaisance", 11, square Alboni (16e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2001 [2001 SGRI 7]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juin 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 juin 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Union générale arménienne de bienfaisance", 11, square Alboni (16e) ;
Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 50.000 F est attribuée à l'association "Union générale arménienne de bienfaisance, 11, square Alboni (16e) (D01757).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 6574, rubrique 04, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.