Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2001 [2001 R. 136]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 26 juin 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 26 juin 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris, en date du 1er juin 2001 ;
Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris,

Délibère :

Sont désignés pour représenter la Ville de Paris au sein de la Commission du Vieux Paris :
- M. Jacques BRAVO ;
- M. Alain MORELL ;
- Mme Sandrine MAZETIER ;
- M. Claude DARGENT ;
- M. Alain RIOU ;
- M. René DUTREY ;
- M. Jean-Yves AUTEXIER ;
- M. Jean VUILLERMOZ ;
- M. Jean-Pierre LECOQ ;
- Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE ;
- Mme Elisabeth de FRESQUET ;
- M. Hervé BENESSIANO ;
- M. Jean-François LEGARET ;
- M. Jack-Yves BOHBOT.