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Juin 2001
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Déliberation

Attribution de la dénomination "rue Thomas Francine" à la voie nouvelle provisoirement dénommée BL/14, dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2001 [2001 DAUC 30]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 6 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer la dénomination définitive "rue Thomas Francine" à la voie destinée à intégrer le réseau des voies communales et provisoirement dénommée BL/14, située à proximité de "l'aqueduc Marie de Médicis" et commençant au numéro 6, avenue de la Sibelle et finissant au numéro 21, rue de l'Empereur-Valentinien (14e) ;
Vu le plan annexé audit projet de délibération ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 5 juin 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre CAFFET,

Délibère :

La dénomination définitive "rue Thomas Francine" est attribuée à la voie provisoirement dénommée BL/14 située à proximité de "l'aqueduc Marie de Médicis", commençant au numéro 6, avenue de la Sibelle et finissant au numéro 21, rue de l'Empereur-Valentinien (14e).