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Déliberation

G - Subvention à l’association “Zouïp’” (20e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Juillet 2009 [2009 DASES 218]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 juillet 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 juillet 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le projet de délibération, en date du 23 juin 2009, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros au profit de l?association ?Zouïp?? - 30, passage Gambetta (20e) (X08322) ;

Vu le Code général des activités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l?association ?Zouïp?? 30, passage Gambetta (20e) (X08322) au titre de l?année 2009.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34008 du budget de fonctionnement 2009 du Département de Paris et des exercices suivants sous réserve de la décision de financement.