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Déliberation

Subventions à 10 associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la capitale. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2002 [2002 JS 292]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 septembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 septembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 22 août 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement à 10 associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la capitale ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l'association "Lutèce Echecs" (D04527), sise 32, rue Saint Antoine, Paris 4ème, pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 1.067 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 2.- Est attribuée à l'association "Culture et Vie" (D04123), sise 2, rue du Gril, Paris 5ème, pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 2.897 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 3.- Est attribuée à l'association "Inter Film" (D04698), sise 12, rue des Lyonnais, Paris 5ème, pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 4.573 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 4.- Est attribuée à l'association "Scouts de France" (D01239), sise 66, rue d'Assas, Paris 6ème, pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 2.744 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 5.- Est attribuée à l'Association de Formation et d'Education pour la Jeunesse (A.F.E.J.) (X01071), sise 8, rue Jean Nicot, Paris 7ème, pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 1.524 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 6.- Est attribuée à la "Jeunes pour la Nature Ile-de-France" (J.P.N-I.D.F) (D01656), sise 29, rue de Babylone, Paris 7ème, pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 4.116 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 7.- Est attribuée à l'Association de Culture Universitaire et Technique (ACUT), (D00492) sise 6, rue Jean Nicot, Paris 7ème, pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 1.677 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 8.- Est attribuée à l'association "Mouvement Aide à Toute Détresse Quart Monde" (D02273), sise 33, rue Bergère, Paris 9ème, pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 2.287 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 9.- Est attribuée à l'Association Européenne de Compétition d'Echecs (AECE) (D05190), sise 21, rue Daval, Paris 11ème, pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 915 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 10.- Est attribuée à la "Ligue de l'Ile-de-France des Echecs" (D01298), sise 29, rue des Pyrénées, Paris 20ème, pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 2.287 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.