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Septembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Convention entre la Ville de Paris et l'association " Pop Design" pour l'organisation du salon du design "L'objet du Désir".- Subvention de 18.000 euros à cette association au titre de l'exercice 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2002 [2002 DAEE 21]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles 2511-1 et suivants,
Vu le projet de délibération en date du 28 août 2002, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation le texte de la convention entre la Ville de Paris et l'association Pop Design prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association,
Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN SOLAL, au nom de la 2e Commission :

Délibère :

Article premier.- Les termes de la convention à passer entre la Ville de Paris et l'association Pop Design sont approuvés. Le Maire de Paris est autorisé à signer cette convention, dont le teste est joint à la présente délibération.
Art. 2.- Une subvention de 18.000 euros est attribuée à l'association " Pop Design" (n° Sysif X02418), domiciliée 17, rue Jacquemont (17e), pour l'organisation de la première édition du salon du design "L'objet du Désir".
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée sur la rubrique 90, chapitre 65, article 6574, ligne P004, du budget de fonctionnement 2002 de la Ville de Paris.