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Septembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "la Super Masse des Arts Décos" (5e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2002 [2002 DASCO 262]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 septembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 septembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 10 septembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "la Super Masse des Arts Décos" (5e) ;
Sur le rapport présenté par M. David ASSOULINE, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.291 euros est accordée à l'association "la Super Masse des Arts Décos", sise 31 rue d'ULM, 75005 Paris (N° BSA X 03066) pour assurer leur projet ;
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention correspondante, dont le texte est joint à la présente délibération.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 23, nature 6574, ligne P004 budget de fonctionnement 2002 de la Ville de Paris.