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Déliberation

Subventions de fonctionnement à six associations de jeunesse du 12e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2002 [2002 JS 318]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 octobre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 10 septembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à six associations de jeunesse du 12e arrondissement ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 12 septembre 2002 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l'association "Le Chantier" (X00563) sise 24, rue Hénard (12e) pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 4.116 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 2.- Est attribuée à l'association "La Camillienne" (D00193) sise 12, rue des Meuniers (12e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 3.811 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 3.- Est attribuée à l'association "Sportive et culturelle du Cours Molière" (X01277) sise 2, boulevard Soult (12e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 1.067 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 4.- Est attribuée à l'association "Groupement des parents catholiques des collégiens et lycéens des quartiers Picpus/Bel Air" (X01278) sise 15, rue Marsoulan (12e) pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 762 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 5.- Est attribuée à l'association "Ateliers Arc en Ciel" (D02810), sise 101, rue de Reuilly (12e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 1.524 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 6.- Est attribuée à l'"Association d'Education Populaire et Sportive Saint-Antoine des Quinze-Vingts" (D04574) sise 48, rue Traversière (12e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 1.220 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.