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Septembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention d'un montant de 4.500 euros à l'association "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement", 54, rue de Turenne (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2002 [2002 DAC 237]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 octobre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 24 juin 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention à l'association "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement", 54, rue de Turenne (3e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 4.500 euros est allouée à l'association "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement", 54, rue de Turenne (3e) (D00207) pour lui permettre de poursuivre ses activités de diffusion et de conservation du patrimoine culturel.
Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, "provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".