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Septembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Capoeira Viola - Compagnie le Sommet de l'Abricotier" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2002 [2002 JS 277]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 octobre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 septembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris propose l'octroi d'une subvention de 1.525 euros à l'association "Capoeira Viola - Compagnie le Sommet de l'Abricotier", dont le siège social est situé 34, rue des Roses (18e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 17 septembre 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.525 euros est attribuée à l'association "Capoeira Viola - Compagnie le Sommet de l'Abricotier" (D. 05691), dont le siège social est situé 34, rue des Roses (18e), pour l'organisation d'une animation capoeira dans les gymnase Ronsard (18e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'année 2002.