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Septembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), afin d'organiser la deuxième édition de l'opération "Cinéma au clair de lune". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2002 [2002 SG 27]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 octobre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet en délibération en date du 7 août 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Centre Audiovisuel de Paris" ;
Vu l'amendement déposé par M. Christophe GIRARD ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association "Le Centre Audiovisuel de Paris", située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), afin d'organiser la deuxième édition de l'opération "Cinéma au clair de lune"(D03490).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec ladite association une convention pour l'attribution de cette subvention.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 91.470 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.