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Septembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Orchestre Bernard Calmel dont le siège social est situé 25, rue Poncelet (17e) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2002 [2002 DAC 84]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 octobre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 4 septembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association Orchestre Bernard Calmel, 25, rue Poncelet (17e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.000 euros, au titre de ses activités parisiennes est attribuée à l'association Orchestre Bernard Calmel, dont le siège social est situé 25, rue Poncelet (17e) et dont l'objet est de diffuser, par des concerts publics, des oeuvres du répertoire classique et contemporain (D03798).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".