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Septembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble Carpe Diem", dont le siège social est situé 61, rue Etienne-Marcel à Montreuil (Hauts-de-Seine). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2002 [2002 DAC 148]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 octobre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 21 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble Carpe Diem" ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.-: Une subvention de 25.000 euros, au titre du fonctionnement est attribuée à l'association "Ensemble Carpe Diem", dont le siège social est situé 61, rue Etienne-Marcel à Montreuil (Hauts-de-Seine), au titre de ses activités parisiennes (D. 09316).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association "Ensemble Carpe Diem" une convention d'objectifs relative à une subvention de fonctionnement.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".