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Fevrier 2004
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2 - Adoption de comptes rendus

Débat/ Conseil général/ Février 2004


M. LE PRÉSIDENT. - Le compte rendu sommaire de la séance des lundi 15 et mardi 16 décembre 2003 a été affiché. Les procès-verbaux intégraux des séances du lundi 22 septembre 2003 et du lundi 20 octobre 2003 ont été publiés au Bulletin départemental officiel.
Y a-t-il des observations sur ces procès-verbaux ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.