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Déliberation

Subvention au Racing Club Olympique à Toulouse (Haute-Garonne). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2001 [2001 JS 465]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Racing Olympique Club à Toulouse (Haute-Garonne) ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 100.000 F est attribuée au Racing Olympique Club (X01799), 13, impasse de la Flambère à Toulouse (Haute-Garonne), pour l'organisation de l'arrivée de la dernière étape à Paris de la "Grande Boucle Féminine" le 19 août 2001.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.