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Decembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Approbation d'une convention-type relative à l'opération "La Mairie de Paris vous invite au théâtre, prenez une place, venez à deux", édition 2001. - Autorisation de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec chaque théâtre participant à l'opération. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2001 [2001 DAC 468]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui soumet l'approbation d'une convention-type relative à l'opération "La Mairie de Paris vous invite au théâtre, prenez une place, venez à deux", édition 2001 et lui demande l'autorisation de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec chaque théâtre participant à l'opération.
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé le principe de l'opération "La Mairie de Paris vous invite au théâtre, prenez une place, venez à deux" édition 2001.
Art. 2.- Est approuvée la convention-type dont le texte est joint à la présente délibération, relative à l'opération "La Mairie de Paris vous invite au théâtre, prenez une place, venez à deux", édition 2001.
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer des conventions conformes à ladite convention-type avec chaque théâtre figurant dans la liste annexée à la présente délibération.
Art. 4.- La dépense correspondante sera inputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, rubrique 33, nature 6288.