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Decembre 2001
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association Lecture Jeunesse (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2001 [2001 DAC 284]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association Lecture Jeunesse (10e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à souscrire un avenant n° 6, dont le texte est joint à la présente délibération, à la convention signée avec l'association "Lecture Jeunesse" (D02676), 190, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), prévoyant notamment qu'une subvention de 160.000 F est attribuée à l'association "Lecture Jeunesse" au titre de 2001.
Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, rubrique 321, nature 6574, ligne P001 "Provision pour bibliothèques".