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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Orchestre de chambre de Bernard Thomas" (3e) au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2001 [2001 DAC 399]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Orchestre de chambre de Bernard Thomas" (3e) au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 120.000 F (18.293,88 euros) est attribuée au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001 à l'association "Orchestre de chambre de Bernard Thomas" (D01071), dont le siège social est situé 4, rue du Foin (3e).
Art. 2.- Cette dépense sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, article 6574, ligne "Provision pour la musique" (P004), rubrique 311.