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Decembre 2001
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Déliberation

Subvention à l'"Association Versailles 2000 - Quilles de Huit" à Onet-le-Château (Aveyron). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2001 [2001 JS 514]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'"Association Versailles 2000 - Quilles de Huit" à Onet-le-Château (Aveyron) ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 9.000 F est attribuée à l'"Association Versailles 2000 - Quilles de Huit", 8, rue des Coquelicots à Onet-le-Château (Aveyron) (X01807), pour l'organisation de la 4e édition du "National de Paris de Quilles de Huit" le 21 juillet 2001 sur le terrain de la Solidarité Aveyronnaise situé Porte de Saint-Cloud dans le 16e arrondissement.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.