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Decembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "L'espace d'un instant" (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2001 [2001 DAC 403]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "L'espace d'un instant" (12e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribuée à l'association "L'espace d'un instant", 33, rue de Reuilly (12e), pour participer au financement de ses activités (X01530).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, nature 6574, rubrique 313, ligne P002 "Provision pour le théâtre".