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Avril 2006
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Conseil Général
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Avril 2006


 

M. Jean-Yves MANO, Mme Elisabeth LARRIEU, M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Karen TAÏEB et M. Eric AZIÈRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DJS1G-Subvention d?équipement au Syndicat des départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d?Antony (Hauts-de-Seine). - Montant : 179.250 euros.

Mme Claudine BOUYGUES, M. Pascal CHERKI, Mme Frédérique CALANDRA, MM. François FLORES, Jack-Yves BOHBOT et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DJS2G-Subvention d?équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve (Seine-Saint-Denis). - Montant : 269.000 euros.

Mmes Frédérique CALANDRA, Anne-Christine LANG, M. Jean VUILLERMOZ, Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Pierre LECOQ ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DJS3G-Subvention d?équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy-le-Roi, Créteil (Val-de-Marne). - Montant : 428.285,17 euros.

MM. Alain LE GARREC, Pascal CHERKI, Christophe NAJDOVSKI et Mme Géraldine MARTIANO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DJS4G-Subvention d?équipement à l?Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay, Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). - Montant : 847.120 euros.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Marie-France GOURIOU, Halima JEMNI, Isabelle GUIROUS-MORIN, Clémentine AUTAIN, Roxane DECORTE et M. Jean TIBERI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DJS6G-Autorisation à l?O.P.A.C. de Paris de signer le marché de travaux dans le cadre de la convention de délégation de maîtrise d?ouvrage concernant l?étude et la construction d?un gymnase dans le secteur d?aménagement Vignoles Est de la Z.A.C. ?Réunion? (20e).

Mme Danièle POURTAUD, MM. Pierre CASTAGNOU, Jean-François BLET, Michel BULTÉ et Jérôme COUMET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2006, DASCO 15 G - Autorisation à la Régie Immobilière de la Ville de Paris de signer un avenant n° 4 au marché public de travaux de la 2e tranche de la restructuration du lycée-collège Jacques Decour (9e).

2006, DASCO 28 G - Autorisation à la Régie Immobilière de la Ville de Paris de signer un avenant n° 5 au marché public de travaux de la 2e tranche de la restructuration du lycée-collège Jacques Decour (9e).

2006, DASCO 29 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention de maîtrise d?ouvrage conclue le 12 juillet 2000 avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris confiant à cette dernière la première phase du schéma directeur de l?ensemble immobilier Jacques Decour (9e).

Mme Danièle POURTAUD, M. Jean-Pierre CAFFET, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE et Mylène STAMBOULI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2006, DASCO 34 G - Autorisation à M. le Directeur général de la SEMAPA, maître d?ouvrage délégué, de signer le marché de travaux en vue de la construction du bâtiment universitaire M3I1, dans la Z.A.C. ?Paris-Rive gauche? (13e).

2006, DASCO 35 G - Autorisation à M. le Directeur général de la SEMAPA, maître d?ouvrage délégué, de signer le marché de travaux en vue de la construction du bâtiment universitaire M5B1, dans la Z.A.C. ?Paris-Rive gauche? (13e).