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Decembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Théâtre de l'Epouvantail" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2001 [2001 DAC 433]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention à l'association "Théâtre de l'Epouvantail" (11e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 48.000 F est attribuée à l'association "Théâtre de l'Epouvantail", 6, rue de la Folie-Méricourt (11e) pour le fonctionnement du théâtre homonyme en 2001 (D08536).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, rubrique 313, nature 6574, ligne P002 : "Provision pour le théâtre".