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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2001 [2001 DASCO 157]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 26 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à divers établissements scolaires ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 5 novembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.300 F est attribuée à l'Ecole Elémentaire sise 42, rue Pouchet (17e) (D07308), [O.C.C.E. AD 75 n° 2303 3, place du Cardinal-Amette (15e)], pour l'aide au financement de visites du mémorial de Caen et des plages du débarquement, les 3 et 4 mai 2001, au profit de 23 élèves de classe de C.M. 2.
Art. 2.- Une subvention de 2.300 F est attribuée au Lycée Stéphane-Mallarmé sis 29, rue de La Jonquière (17e) (D06766), [Agence Comptable Lycée Stéphane-Mallarmé, 63, rue de La Jonquière (17e)], pour l'aide au financement d'un projet d'échange franco-américain, concrétisé par un voyage en Louisiane qui s'est déroulé du 15 au 29 avril 2001, au profit de 8 élèves de 3e et l'accueil de 7 élèves américains du 24 février au 3 mars 2001.
Art. 3.- La dépense correspondante d'un montant de 3.600 F sera imputée à la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.