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Déliberation

Subvention à l'association "Grimpe Paris 13" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2001 [2001 JS 523]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 27 novembre 2001 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association sportive "Grimpe Paris 13" (13e) ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13ème arrondissement, en date du 26 novembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'association sportive Grimpe Paris 13 (n°D03758), 83, boulevard Blanqui - 75013 PARIS, pour achat de matériel sportif et soutien aux activités.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40 (ligne P002 subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.