Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l'association "Musique et Vie" (18e). Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2001 [2001 SGRI 41]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 novembre 2001, en date du 20 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Musique et Vie" (18e) ;
Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 100.000 F est attribuée à l'association "Musique et Vie", 7, rue Désiré-Ruggiéri (20e) pour le Festival Musique et Vie 2002 (X01920).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 6574, rubrique 04, ligne P004, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.