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Decembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions aux associations "Bureau des Elèves" et "Association Sportive" de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris. M. David ASSOULINE et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2001 [2001 DASCO 242]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 21 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à deux associations d'élèves de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris ;
Sur le rapport présenté par M. David ASSOULINE et Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Des subventions sont attribuées aux associations suivantes pour les montants indiqués ci-après:
- Bureau des Elèves de l'E.S.P.C.I. (BDE E.S.P.C.I.) (X00232) : 100.000 F
- Association Sportive de l'E.S.P.C.I. (D02337) : 50.000 F
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 150.000 F, sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, rubrique 23, nature 6574, ligne P003.