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Déliberation

Subvention à l'Association de la Régie Théâtrale (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2001 [2001 DAC 428]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association de la Régie Théâtrale (4e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 150.000 F est attribuée à l'Association de la Régie Théâtrale, Bibliothèque Historique de la Ville de Paris, Hôtel d'Angoulême Lamoignon, 24, rue Pavée (4e) pour le fonctionnement de l'association en 2001 (D00994).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, nature 6574, rubrique 313, ligne P002 : "Provision pour le Théâtre".