Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec 14 associations de quartier au titre de l’animation et de la prévention précoce. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Mars 2005 [2005 DASES 64-6°]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 10 mars 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 10 mars 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 22 février 2005, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui demande de l?autoriser à signer une nouvelle convention avec 14 associations de quartier au titre de l?animation et de la prévention précoce ;

Sur le rapport présenté par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention au titre de l?animation et de la prévention précoce avec l?association ?Les Equipes d?Amitié? (D06648), 8, rue Budé (4e), dont le texte est joint.

Art. 2.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention au titre de l?animation et de la prévention précoce avec l?association ?Relais d?Entraide Porte d?Ivry 2000 - REPI 2000? (D05944), 39, rue Eugène-Oudiné (13e), dont le texte est joint.

Art. 3.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention au titre de l?animation et de la prévention précoce avec l?association ?Aire Interculturelle de Recherche et Action Parents/Enfants - AIRAPE? (D07639), 4, rue du Dessous-des-Berges (13e), dont le texte est joint.

Art. 4.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention au titre de l?animation et de la prévention précoce avec l?association ?AEP- Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse Rencontres?, (D09388) 92 bis, boulevard du Montparnasse (14e), dont le texte est joint.

Art. 5.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention au titre de l?animation et de la prévention précoce avec l?association ?Compagnie Résonances? (D05630), 8, rue Camille-Flammarion (18e), dont le texte est joint.

Art. 6.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention au titre de l?animation et de la prévention précoce avec l?association ?Carrefour d?Animation et d?Expression Musicales CAEM A Fleur de Peau? (D0949), 90 bis, rue de Crimée (19e), dont le texte est joint.

Art. 7.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention au titre de l?animation et de la prévention précoce avec l?association ?Réel Symbolique Imaginaire - RSI La Ressource?, (D03009), 45, rue Berzelius (17e), dont le texte est joint.

Art. 8.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention au titre de l?animation et de la prévention précoce avec l?association ?Association pour le Dialogue et l?Orientation Scolaire ADOS? (D01582), 24, rue Polonceau (18e), dont le texte est joint.

Art. 9.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention au titre de l?animation et de la prévention précoce avec l?association ?Jaurès Pantin Petit - J2P? (X01008), 32, rue Petit (19e), dont le texte est joint.

Art. 10.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention au titre de l?animation et de la prévention précoce avec ?l?Association de Culture Berbère - ACB? (D02815), 37 bis, rue des Maronites (20e), dont le texte est joint.

Art. 11.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention au titre de l?animation et de la prévention précoce avec l?association ?Cafézoïde? (X02575), 92 bis, quai de la Loire (19e), dont le texte est joint.

Art. 12.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention au titre de l?animation et de la prévention précoce avec l?association ?Quartier Saint-Bernard? (X00369), 7, rue du Dahomey (11e), dont le texte est joint.

Art. 13.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention au titre de l?animation et de la prévention précoce avec l?association ?Animômes de Beaugrenelle? (D07022), 59B rue, Emeriau (15e), dont le texte est joint.

Art. 14.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention au titre de l?animation et de la prévention précoce avec l?association ?Les Petits Pierrots? (D03097), 67, rue des Haies (20e), dont le texte est joint.

Art. 15.- Les dépenses correspondantes seront imputées à la rubrique 51, chapitre 65, nature 6563, du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2005.