Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Déliberation/ Conseil général/ Mai 2001 [2001 R. 60]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 mai 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 mai 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en date du 7 mai 2001 ;
Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Président,

Délibère :

Est désigné pour représenter le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l'Association gestionnaire des ?uvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.) :
Assemblée générale :
- M. Olivier PAGÈS, titulaire, en remplacement de Mme Marie-Pierre MARTINET, désignée le 24 avril 2001 .