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Novembre 1998
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23 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

Débat/ Conseil général/ Novembre 1998


M. Philippe LAFAY, président. - Je vous invite à présent à vous prononcer sur la désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans les organismes suivants :
à la Commission des logements insalubres (R. 51 G) :
- M. Thierry LANGLOIS, administrateur de biens ;
- M. Michel PARENT, architecte ;
- M. Pierre VAGNE, architecte ;
- M. Franck DOLLADILLE, médecin ;
- M. Jacques GAURIAU, administrateur de biens.
au Comité d'attribution du Fonds d'aide aux jeunes (R. 52 G) :
- M. Claude LAMBERT, en remplacement de M. Paul AURELLI, désigné le 18 septembre 1995, démissionnaire.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, les groupes socialiste et apparentés, communiste, Mmes SCHNEITER, SCHERER, SILHOUETTE, BILLARD et M. BLET n'ayant pas pris part au vote. (1998, R. 51 G à R. 52 G).
M. Philippe LAFAY, président. - Je vous propose de désigner au Conseil d'administration du Centre hospitalier spécialisé de Perray-Vaucluse à Epinay-sur-Orge (Essonne) (R. 53 G) :
- Mme Elisabeth LARRIEU, en remplacement de Mme Malvina PIN, désignée le 20 janvier 1997, démissionnaire.
Cette désignation est adoptée à la majorité, le groupe communiste, Mmes SCHNEITER, SCHERER, SILHOUETTE, BILLARD et M. BLET n'ayant pas pris part au vote. (1998, R. 53 G).
M. Philippe LAFAY, président. - Je vous invite à présent à désigner vos représentants dans les organismes suivants :
au Conseil d'administration du Centre de cure Albert-Calmette à Yerres (Essonne) (R. 54 G) :
- M. Richard KUBICZ, en remplacement de Mme Annick BOUCHARA, désignée le 3 mars 1997, démissionnaire.
au Comité départemental des retraités et des personnes âgées (C.O.D.E.R.P.A.) (R. 55 G) :
- M. Yves POZZO di BORGO, suppléant au 3e collège, en remplacement de M. Michel KOLLITSCH, désigné le 18 septembre 1995, démissionnaire.
à la Commission consultative départementale de la Protection civile, de la sécurité et de l'accessibilité (R. 56 G) :
- Mme Danièle BOUVELOT, en remplacement de M. Michel KOLLITSCH, désigné le 18 septembre 1995, démissionnaire.
à la Commission de concertation instituée par les dispositions de la loi modifiée du 22 juillet 1983, relatives à l'enseignement privé (R. 57 G) :
- M. Jean-Pierre LECOQ, suppléant, en remplacement de M. Michel KOLLITSCH, désigné le 3 février 1997, démissionnaire.
à la Commission départementale de sécurité routière (R. 58 G) :
- M. Jean-Charles BARDON, en remplacement de M. Michel KOLLITSCH, désigné le 20 novembre 1995, démissionnaire.
à la Commission régionale des études médicales (R. 59 G) :
- M. Philippe LAFAY, en remplacement de M. Michel KOLLITSCH, désigné le 20 novembre 1995, démissionnaire.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, les groupes socialiste et apparentés, communiste, Mmes SCHNEITER, SCHERER, SILHOUETTE, BILLARD et M. BLET n'ayant pas pris part au vote. (1998, R. 54 G à R. 59 G).
M. Philippe LAFAY, président. - Je vous propose à présent de vous prononcer sur la désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à la Commission consultative du Plan départemental d'élimination des déchets (R. 61 G) :
- M. Pascal VIVIEN ;
- M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE ;
- M. Jean-Loup MORLÉ ;
- M. Bertrand BRET.
Vous voulez intervenir, Madame, à ce sujet ?
Mme Laure SCHNEITER. - Monsieur le Président, quatre représentants au Conseil municipal ont été désignés hier et quatre représentants du Conseil général doivent être désignés, à la proportionnelle, pour siéger à la Commission consultative départementale d'élimination des déchets.
Huit Conseillers de Paris en tout.
L'élimination des déchets, vous le savez, est un sujet qui me tient particulièrement à coeur, que je connais bien, qui est un enjeu écologique important.
Présente à cette Commission, puisque je vais déposer ma candidature, je peux être un peu le porte-parole également des associations concernées et pourrai permettre un dialogue peut être plus constructif et concret entre les élus et la population intéressée.
Je présente donc ma candidature, en espérant que vous comprendrez l'intérêt de voir siéger une écologiste indépendante dans cette Commission, sans le moindre parti pris politique, mais qui tâche de penser à l'intérêt général.
Quatre sièges ont donc été désignés hier et quatre vont l'être aujourd'hui.
Le groupe " Rassemblement pour Paris " devrait avoir quatre sièges, deux au groupe " Paris-Libertés " et deux au groupe socialiste.
Le groupe " Rassemblement pour Paris " qui sera le mieux représenté ne pourrait-il pas retirer un de ses candidats en ma faveur ou évidemment tout autre parti qui voudrait, par démocratie, pour une fois, laisser siéger une écologiste dans une Commission ?
Si personne ne voit ici l'intérêt d'avoir une écologiste siéger dans une Commission de ce genre, c'est vraiment à désespérer de la démocratie au sein de notre Conseil.
M. Philippe LAFAY, président. - Chère Madame, la représentation proportionnelle est la chose la plus démocratique possible et les personnes qui vous sont proposées sont issues de la proportionnelle.
Alors, s'il y a un groupe, je m'adresse au groupe socialiste, ou à tout autre, qui soit d'accord pour vous laisser une place pour vous admettre, il le dira.
Je vois que le groupe socialiste, c'est non, le groupe " Paris-Libertés ", non plus, le groupe " Rassemblement pour Paris " non plus, par conséquent, Madame, je ne peux malheureusement que rejeter votre candidature. Je vais vous demander, mes chers collègues, de bien vouloir désigner vos représentants dans cette commission consultative.
Les candidatures proposées sont adoptées à la majorité, le groupe communiste, Mmes SCHNEITER, SCHERER, SILHOUETTE et M. BLET n'ayant pas pris part au vote. (1998, R. 61 G).
M. Philippe LAFAY, président. - Il nous reste enfin à nous prononcer sur les désignations suivantes à l'Organe des établissements d'enseignement privé compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d'association (R. 60 G) :
Cours Thérèse-Chappuis, 52, rue Vaneau (7e) :
- M. Yves POZZO di BORGO, en remplacement de M. Michel KOLLITSCH, désigné le 23 octobre 1995, démissionnaire ;
Collège privé Sainte-Jeanne-Elisabeth, 8, rue Maurice-de-la-Sizeranne (7e) :
- M. Michel ROUSSIN, en remplacement de M. Michel KOLLITSCH, désigné le 23 octobre 1995, démissionnaire.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, les groupes socialiste et apparentés, communiste, Mmes SCHNEITER, SCHERER, SILHOUETTE, BILLARD et M. BLET n'ayant pas pris part au vote. (1998, R. 60 G).