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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "La Maroquinerie" (20e), pour le développement de ses activités au titre de l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 DAC 374]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 6 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "La Maroquinerie" (20e), pour le développement de ses activités au titre de l'année 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 150.000 F (22.867,35 euros) est attribuée à l'association "La Maroquinerie" (X0299), dont le siège social est situé 23, rue Boyer (20e), pour le développement de ses activités au titre de l'année 2001.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, article 6574, ligne P004, "Provision pour la Musique", rubrique 311.