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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Club Recherche et Loisirs Jeunesse du 14e" pour la gestion du centre d'animation Marc-Sangnier (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 379]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la délibération du Conseil de Paris, en date des 11 et 12 décembre 2000, par laquelle la Ville de Paris délègue la gestion du centre d'animation Marc-Sangnier, 20, avenue Marc-Sangnier (14e), à l'association "Club Recherche et Loisirs Jeunesse du 14e" (C.R.L.J. 14) ;
Vu le projet de délibération, en date du 13 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris soumet à l'approbation du Conseil de Paris l'avenant n° 1 à la convention du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association C.R.L.J.14 pour la gestion du centre d'animation Marc-Sangnier ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 12 novembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association "Club Recherche et Loisirs du 14e" (D. 04743), domiciliée, 20, avenue Marc-Sangnier (14e), l'avenant n° 1, dont le texte est joint à la présente délibération, à la convention du 27 décembre 2000, signée entre la Ville de Paris et cette association pour la gestion du centre d'animation Marc-Sangnier.