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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "A.RT.E.C." (15e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 SGRI 29]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 6 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "A.RT.E.C." (15e) ;
Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribuée au bénéfice de l'association "A.RT.E.C." (Centre Européen de Formation et d'Echanges Artistiques), 19, rue du Docteur-Finlay (15e) (X01446).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 657 4, rubrique 04, ligne P 001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.