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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 DASCO 156]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 26 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à divers établissements scolaires ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 5 novembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.500 F est attribuée au Collège Honoré de Balzac sis 118, boulevard Bessières (17e) (D03131), (Agence Comptable Lycée Honoré de Balzac 118, boulevard Bessières 17e), pour l'aide au financement d'une classe de neige à Ancelle (Hautes Alpes) qui s'est déroulée du 4 au 10 mars 2001, au profit de 37 élèves de deux classes de 5e.
Art. 2.- Une subvention de 2.000 F est attribuée à l'Ecole Elémentaire sis 42, rue Pouchet (17e) (D07308), (OCCE AD 75 N° 2303 3, place du Cardinal Amette 15e), pour l'aide au financement d'un spectacle de fin d'année suite à un atelier théâtre, concernant 25 élèves d'une classe de CM1.
Art. 3.- La dépense correspondante, d'un montant de 3.500 F, sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 422 ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.