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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Subvention à l'Association Max Havelaar France à Montreuil (Seine-Saint-Denis). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 SGRI 37]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date 6 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association Max Havelaar France à Montreuil (Seine-Saint-Denis) ;
Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 120.000 F est attribuée à l'Association Max Havelaar France, 41, rue Emile-Zola à Montreuil (Seine-Saint-Denis) (X. 01867).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 6574, rubrique 04, ligne P004, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.