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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Attribution d'une subvention de 100.000 F à l'association "A3 - Architecture Art Association" à titre de soutien à l'organisation de la manifestation "Archi-couture". Mme Lyne COHEN SOLAL, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 DAEE 29]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants,
Vu le projet de délibération en date du.6 novembre 2001 par lequel M. le Maire soumet à l'approbation du Conseil de Paris les modalités d'attribution d'une subvention à l'association "A3 - Architecture Art Association",
Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN SOLAL au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 100.000 F est attribuée à l'association "A3 - Architecture Art Association" (n° SYSIF à créer), dont le siège social est situé 4, rue des Frères Périer (6e) à titre de soutien à l'organisation de la manifestation "Archi-couture".
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement 2001 de la Ville de Paris selon la répartition suivante :
- 50.000 F sur la fonction 90, chapitre 65, nature 6574, ligne P002 (provision pour l'aide aux métiers d'art et aux industries de création) ;
- 50.000 F sur la fonction 33, nature 6574, ligne P008 (provision beaux arts et sociétés culturelles), sous réserve de la décision de financement.