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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention à l'association "GAREF PARIS" pour l'organisation de deux projets d'animation, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte" au bénéfice des jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 507]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Garef Paris" pour l'organisation de deux projets d'animation, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte" ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 12 novembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 64.700 F est attribuée à l'association "GAREF PARIS" (N° D00765), 6, rue Emile-Levassor (13e), gestionnaire du centre d'animation "Garef océanographique".
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P 014 "Actions découvertes" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'exercice 2001.