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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 245]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 6 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la répartition d'une somme de 205.800 F aux associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Associations sportives de l'enseignement supérieur :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 6.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'"ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS" (n°D04250) - 60, boulevard Saint Michel (6e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 2.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'"ASSOCIATION SPORTIVE DE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAITRES DE PARIS" (n°X00904) -10, rue Molitor (16e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 6.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'"ASSOCIATION SPORTIVE DE L'INSTITUT NATIONAL AGRONOMIQUE" (n°D03281) 16, rue Claude Bernard (5e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 4.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'"ASSOCIATION SPORTIVE DE LA CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS" (n°D08347) 19/21, boulevard Jourdan (14e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 3.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'"ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE PARIS" (n°D06352) 11, rue Pierre et Marie Curie (5e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 8.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'"ASSOCIATION SPORT ET MEDECINE DE PARIS" (n° D01246) 8/10, rue Olier (15e).
Associations handisport-sport adapté :
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 5.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'"ASSOCIATION BAHAMAS" (n°D02410) 167, boulevard Voltaire (11e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 3.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'"ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS RIVE GAUCHE" (n°X00903) 89, rue Mademoiselle (15e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 4.200 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "SPORT ADAPTE ET LOISIRS DE MONTMARTRE" (n°D03696) 2, rue Saint Mathieu (18e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 6.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "TENNIS CLUB DES SOURDS DE PARIS" (n°D03236) 24/26, rue Saint Blaise (20e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 5.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "PREMIERE COMPAGNIE D'ARC DE LA CROISADE DES AVEUGLES DE PARIS" (n°D05225) 15, rue Mayet (6e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 3.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'"ASSOCIATION SPORTIVE LES JOURS HEUREUX" (n°D01785) 45, rue de l'Assomption (16e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 4.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "SPORT ADAPTE DU SUD EST DE PARIS" (n°X00629) 43, rue du Moulinet (13e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 4.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "GROUPEMENT DES INTELLECTUELS AVEUGLES OU AMBLYOPES" (n°D00194) 5, avenue Daniel Lesueur (7e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 4.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "CAP SPORT ART AVENTURE AMITIE - CAP SAAA" (n°X00044) 37, rue Duranton (15e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 8.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "CLUB SPORTIF DES SOURDS MUETS DE PARIS ET DE LA REGION PARISIENNE" (n°D04388) 22, rue de l'Amiral Roussin (15e).
Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 6.000 Fest attribuée pour l'année 2001 à l'association "ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS POUR AVEUGLES ET AMBLYOPES" (n°X00053) 7 bis, rue du Loing (14e).
Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 2.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "MARCHEPIED" (n°D01311) 133, rue Falguière (15e).
Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 4.200 F est attribuée pour l'année 2001 à l' "ASSOCIATION SPORTIVE DES JEUNES SOURDS DE PARIS" (n°D06490) 254, rue St Jacques (5e).
Associations civiles :
Art. 20.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 2.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "OXALIS" (n°X00871) 141, boulevard de Charonne (11e).
Art. 21.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 8.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "JUDO FRANCE PARIS" (n°D03300) 19, rue Rampal (19e).
Art. 22.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 1.800 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ARTS MARTIAUX INTERNES ET EXTERNES" (n°D05930) 63, rue du Chemin Vert (11e).
Art. 23.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 7.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "UNION DES AUDAX FRANÇAIS" (n°X00032) 6, avenue Maurice Ravel (12e).
Art. 24.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 8.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "BAT PARIS" (n°X00620) 49, rue la Grange aux Belles (10e).
Art. 25.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 2.400 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ART BOOMERANG CLUB" (n°D03299) 33, rue Duris (20e).
Art. 26.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 2.100 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "SOCIETE DU JEU DE BOULES DU BOIS DE BOULOGNE" (n°D03296) Avenue de Saint-Cloud - Bois de Boulogne (16e).
Art. 27.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 4.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "SPORT QUILLES ROUERGAT CLUB DE BELLEVILLE" (n°D03293) 60, rue de Richelieu (2e).
Art. 28.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 10.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "CLUB SPORTIF DU CERCLE NATIONAL DES ARMEES" (n°D04590) 8, Place Saint Augustin (8e).
Art. 29.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 7.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "CLUB DES CHASSEURS EXPLORATEURS SOUS-MARINS DE France" (n°D03306) 47, avenue Reille (14e).
Art. 30.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 3.300 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "LE DAUPHIN" (n°X00928) 12, rue René Binet (18e).
Art. 31.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 7.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'"ASSOCIATION FRANCAISE D'ATTELAGE" (n°D07038) 44, rue de Laborde (8e).
Art. 32.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 6.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "FBCAP - FOOTBALL CLUB ANTILLAIS PARIS 19e" (n°D09675) 221, rue de Belleville chez Mme JOCKSON Elsa (19e).
Art. 33.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 3.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "FRANCE HAITI" (n°X00861) 98, rue de Sèvres (7e).
Art. 34.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 3.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ACCOLADE" (n°D03291) 8, rue Fromentin (9e).
Art. 35.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 2.300 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "BALLE AU BUT" (n°X00882) 131, rue de la Santé - Bât B - (13e).
Art. 36.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 3.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'"ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE D'OUTRE MER" (n°D04706) 71, rue de la Chapelle (18e).
Art. 37.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 3.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'"ASSOCIATION SPORTIVE LA SERBIE" (n°X01086) 7, rue Riblette (20e).
Art. 38.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 2.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "LES CANONNIERS DE MENILMONTANT" (D04680) 23, rue Henri Rochefort (17e).
Art. 39.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 2.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "CLUBE DESPORTIVO DE BRAGANCA" (D04684) 85, rue du Chemin Vert (11e).
Art. 40.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 5.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "F C PARIS ARC EN CIEL" (D05932) 30 bis, rue des Boulets (11e).
Art. 41.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 3.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'"ASSOCIATION SPORTIVE AMICALE RIGONDES" (D03287) 59, rue de Flandre (19e).
Art. 42.-- Une subvention annuelle de fonctionnement de 2.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "LES CRAMPONS PARISIENS 86" (D05621) 52, rue Balard (15e).
Art. 43.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 6.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ROPICAL CLUB ASSOCIATION" (D06667) 36, rue Dunois (13e).
Art. 44.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 5.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "SPORTIF AREQUIPA FRANCE PEROU" (n°X00873) 323, rue de Charenton (12e).
Art. 45.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 2.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ASSOCIATION SPORTIVE DENFERT ROCHEREAU" (n°X00893) 101, boulevard Arago (14e).
Art. 46.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 1.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "MAMBO FOOTBALL CLUB" (n°D07247) 156, rue St Maur (11e).
Art. 47.- La dépense correspondante, d'un montant total de 205.800 F sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 (subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.