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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "La Maison de la Place des Fêtes" (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 433]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association "La Maison de la Place des Fêtes" située 10, rue Augustin-Thierry (19e) ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement en date du 12 novembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à l'association "La Maison de la Place des Fêtes" (D06733) située 10, rue Augustin-Thierry (19e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de 2001.