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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à la Fédération Française de Handball, Gentilly (Val-de-Marne). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 395]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 29 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à la Fédération Française de Handball, Gentilly (Val-de-Marne) ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 250.000 F, représentant le solde prévu dans la délibération 2000 JS 551, en date des 11 et 12 décembre 2000, est attribuée à la Fédération Française de Handball (n°D00792), 62, rue Gabriel-Péri, Gentilly (Val-de-Marne), pour l'organisation des Finales du Championnat du Monde de Handball 2001 au Palais omnisports de Paris-Bercy les 3 et 4 février 2001.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, (ligne P002 subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative), du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.