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Déliberation

Subventions aux associations sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 220]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 5e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 8 novembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 21.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "LUTECE OLYMPIQUE" (n° D03218), 13, rue Guy de la Brosse (5e).
Art. 2.- Une subvention de 10.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "AMICALE BOULISTE DES ARENES DE LUTECE ET DU 5E ARRONDISSEMENT" (n° D04178), 48, rue Monge (5e).
Art. 3.- Une subvention de 20.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "CLUB DU 5E" (n° D03718), 1 ter, rue de l'Arbalète (5e).
Art. 4.- La dépense correspondante, d'un montant total de 51.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2001.