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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Avenant n°1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Les Amis de la Croix Saint-Simon", pour la gestion de l'espace jeunes Saint-Blaise, 1, rue Pauline-Kergomard (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 388]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la délibération du Conseil de Paris, en date des 11 et 12 décembre 2000, par laquelle la Ville de Paris délègue la gestion de l'espace jeunes Saint-Blaise, 1, rue Pauline-Kergomard (20e), à l'association "Les Amis de la Croix Saint-Simon" ;
Vu le projet de délibération, en date du 13 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris soumet à l'approbation du Conseil de Paris l'avenant n° 1 à la convention du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Les Amis de la Croix Saint-Simon" pour la gestion de l'espace jeunes Saint-Blaise ;
Vu les articles L. 1411-1 à L. 1411-18 du Code général des collectivités territoriales et notamment l'article L. 1411-6 ;
Vu l'avis de la Commission prévue à l'article 43 de la loi n° 93-122, en date du 29 janvier 1993 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 6 novembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association "Les Amis de la Croix Saint-Simon" (D 07685), domiciliée 125, rue d'Avron (20e), l'avenant n° 1, dont le texte est joint à la présente délibération, à la convention du 27 décembre 2000, passée entre la Ville de Paris et cette association pour la gestion de l'espace jeunes Saint-Blaise.