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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Attribution d'une gratification exceptionnelle pour acte de sauvetage à MM. Didier CHABRAT et Lionel TAMBORINI, éclusiers de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 DRH 91]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une gratification exceptionnelle de 3 000 F à MM. Didier CHABRAT et Lionel TAMBORINI, éclusiers de la commune de Paris qui ont sauvé une personne de la noyade ;
Sur le rapport présenté par M. François DAGNAUD,au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une gratification exceptionnelle de trois mille francs est attribuée respectivement à M. Didier CHABRAT ainsi qu'à M. Lionel TAMBORINI, éclusiers à la section des canaux de la direction de la voirie et des déplacements.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 012, charges de personnel, du budget de fonctionnement de 2001.