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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Subventions aux associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 248]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 29 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Associations handisports :
Article premier.- Une subvention de 90.000 F est attribuée pour 2001 à l'association "CERCLE SPORTIF DE L'INSTITUTION NATIONALE DES INVALIDES" (n°D00840), 6, boulevard des Invalides (7e).
Associations multisports :
Art. 2.- Une subvention de 110.000 F est attribuée pour l'exercice 2001 à l'association "SPORTING CLUB UNIVERSITAIRE DE FRANCE" (n°D01353), 31, rue Gauthey (17e).
Associations universitaires et d'écoles supérieures :
Art. 3.- Une subvention de 55.000 F est attribuée pour l'exercice 2001 à l'association "ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE PARIS VI PIERRE ET MARIE CURIE" (n° D06844), 11, quai Saint-Bernard (5e).
Associations spécialisées dans un seul sport :
Art. 4.- Une subvention de 110.000 F est attribuée pour 2001 à l'association "EN AVANT DE PARIS" (n° D02737), 10, rue Huyghens (14e).
Art. 5.- Une subvention de 140.000 F est attribuée pour 2001 à l'association "CLUB DES NAGEURS DE PARIS" (n° D01040), 34, boulevard Carnot (12e).
Art. 6.- Une subvention de 100.000 F est attribuée pour 2001 à l'association "CLUB ALPIN FRANÇAIS D'ILE DE FRANCE" (n° D01676), 24, avenue Laumière (19e).
Art. 7.- Une subvention de 90.000 F est attribuée pour 2001 à l'association "PARIS CYCLISTE OLYMPIQUE" (n° D03274), Vélodrome Jacques Anquetil, avenue de Gravelle (12e).
Art. 8.- Une subvention de 90.000 F est attribuée pour 2001 à l'association "ASSOCIATION SPORTIVE DE LA POLICE DE PARIS" (n° D01176), 4, rue de la Montagne-Sainte-Geneviève (5e).
Art. 9.- La dépense correspondante, d'un montant total de 785.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40 (ligne P002 subventions annuelles aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative), du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.