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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Subvention à l'Association "Ecole de Croisière de Paris" (8e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 505]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 7 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Ecole de Croisière de Paris" (8e) ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.000 F est attribuée à l'association "Ecole de Croisière de Paris" (X. 01808), dont le siège social est situé 9, Port des Champs-Elysées (8e), pour l'achat d'un voilier destiné à la formation pratique de ses adhérents.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P004 "Provision pour animation", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.