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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Subvention au Baseball Club de France (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 422]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 6 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Baseball Club de France (15e) ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée au Baseball Club de France (X. 01742), 15, rue Nélaton (15e), pour achat de matériel sportif et soutien aux activités.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.