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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Centre culturel du Panthéon", pour la gestion des centres d'animation Arras, passage d'Arras, 48, rue du Cardinal-Lemoine (5e) et Censier, 12, rue Censier (5e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 370]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la délibération du Conseil de Paris, en date des 11 et 12 décembre 2000, par laquelle la Ville de Paris délègue la gestion des centres d'animation Arras, passage d'Arras, 48, rue du Cardinal-Lemoine (5e) et Censier, 12, rue Censier (5e), à l'association "Centre culturel du Panthéon" ;
Vu le projet de délibération, en date du 13 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris soumet à l'approbation du Conseil de Paris l'avenant n°1 à la convention du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Centre culturel du Panthéon" pour la gestion des centres d'animation Arras et Censier ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 8 novembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association "Centre culturel du Panthéon" (D 01107), l'avenant n° 1, dont le texte est joint à la présente délibération, à la convention du 27 décembre 2000, passée entre la Ville de Paris et l'association "Centre culturel du Panthéon" pour la gestion des centres d'animation Arras et Censier.