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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Subvention à l'association Club Recherche et Loisirs (10e) pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances de fin d'année 2001. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 478]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association Club Recherche et Loisirs 10e, gestionnaire des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles, Jemmapes et Jean-Verdier, pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances de fin d'année 2001 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 12 novembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant global de 24.256 F répartie de la façon suivante :
- 15.256 F (quinze mille deux cent cinquante six francs) au titre des activités organisées au sein du centre d'animation "Espace Jemmapes" ;
- 9.000 F (neuf mille francs) au titre des activités organisées au sein du centre d'animation "Grange-aux-Belles" est attribuée à l'association "Club Recherche et Loisirs du 10e", (D01673), sise 31, rue de Château-Landon (10e), gestionnaire de ces équipements.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P007 "Animation socioculturelle et de loisirs", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'exercice 2001.