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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Subvention au Stade Français - section handisport (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 399]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 29 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Stade Français - section handisport (16e) ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribuée au Stade Français - section handisport (n° D01372), 2 rue du Commandant-Guilbaud (16e), pour soutien à ses activités.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 (subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative), du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.