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Subventions aux associations sportives du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 234]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 15e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 5 novembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 20.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Essor sportif et culturel" (D01551), 112, rue de Lourmel (15e).
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 20.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive Russe (D02291), 13, rue de Dantzig (15e).
Art. 3.- Une subvention d'un montant de 18.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Neptune club de France" (D05935), 47, boulevard de Garibaldi (15e).
Art. 4.- Une subvention d'un montant de 30.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Rugby club Paris 15" (X00624), Le Rouelle, 37, rue Saint-Charles (15e).
Art. 5.- Une subvention d'un montant de 50.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Olympique Paris 15" (D04277), 40, boulevard Lefèbvre (15e).
Art. 6.- Une subvention d'un montant de 13.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Cercle d'escrime de Suffren" (D03154), chez M. LALLART, 39, boulevard de Grenelle (15e).
Art. 7.- La dépense correspondante, d'un montant total de 151.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2001.